Calculez combien coûte l'assurance d'un envoi, ce qu'elle couvre et que faire en cas de problème. Utile pour vendre ou acheter en Espagne et à l'étranger.
Les trois couvertures des Institute Cargo Clauses 2009 se distinguent par le nombre de risques qu'elles incluent. « Oui » indique que ce risque est couvert.
| Risque | A | B | C |
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Par avion, on utilise les Institute Cargo Clauses (Air), qui couvrent tous risques avec exclusions, comme la clause A. C'est pourquoi, lorsque vous choisissez le transport aérien, le calculateur fixe la couverture sur cette modalité.
Seuls deux Incoterms obligent le vendeur à souscrire une assurance : CIF et CIP. Avec les autres, personne n'y est tenu, mais le risque passe de l'un à l'autre en un point précis, et celui qui le supporte devrait l'assurer. Depuis 2020, CIP exige la couverture A et CIF continue d'exiger la C. Dans les deux cas, pour 110 % du prix du contrat et dans la même devise.
| Incoterm | Mode | Le risque passe à l'acheteur | Assurance exigée | Qui devrait assurer |
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Dans les Incoterms du groupe D (DAP, DPU et DDP), le risque passe à l'acheteur à destination. Jusque-là, il est supporté par le vendeur.
Elle couvre une expédition précise, d'un point à un autre. On paie une prime pour cette opération, normalement avec une prime minimale.
Convient si vous exportez ou importez peu souvent, ou si l'envoi est unique et de grande valeur.
C'est un contrat-cadre pour toutes les expéditions d'une période, normalement un an. Chaque envoi est déclaré à l'assureur et la prime est réglée sur la base des déclarations, souvent avec un dépôt initial. Pour chaque embarquement, un certificat est émis : c'est le document que la banque demande généralement dans un crédit documentaire.
Convient si vous expédiez régulièrement : inutile de souscrire à chaque fois, et les taux s'améliorent généralement avec le volume. La loi fixe un délai minimal de 48 heures pour aviser de chaque envoi et exige que la police indique le capital maximal par expédition (art. 458 et 459 de la loi espagnole sur la navigation maritime).
Nous avons confronté le calculateur à trois lois espagnoles : la loi 50/1980 sur le contrat d'assurance (LCS), la loi 14/2014 sur la navigation maritime (LNM) et la loi 15/2009 sur le contrat de transport terrestre de marchandises (LTT). Ce tableau reprend ce qui concerne le plus un exportateur ou un importateur.
| Sujet | Ce qu'elle dit | Où |
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Notez que l'assurance du transport maritime est régie d'abord par la LNM et, pour ce qu'elle ne règle pas, par la LCS (art. 406 LNM). Si le transport terrestre est accessoire d'un transport maritime ou aérien, les règles de l'assurance maritime ou aérienne s'appliquent à tout le voyage (art. 55 LCS).
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taux = taux de base de la couverture × facteur du mode × facteur de la marchandise × facteur de l'emballage
Ensuite, on applique la remise de la police flottante et celle de la franchise, et on ajoute la guerre et les grèves si vous les avez cochées. Les facteurs et les taux sont des exemples : le transport aérien et le vrac coûtent moins cher, et les marchandises de valeur, fragiles, périssables ou dangereuses, plus.
valeur CIF = valeur de la facture + fret + autres frais + prime
somme assurée = valeur CIF × (1 + majoration)
Comme la prime fait partie de la valeur CIF et que la prime dépend de la somme assurée, on résout ainsi :
somme assurée = (1 + majoration) × (valeur de la facture + fret + autres frais) ÷ (1 − (1 + majoration) × taux)
Avec CIF et CIP, le prix inclut déjà le fret et l'assurance, donc la prime n'est pas ajoutée à nouveau. Avec EXW, FCA, FAS et FOB, il faut ajouter le fret jusqu'à destination.
prime nette = taux × somme assurée (au minimum, la prime minimale dans une police au voyage)
prime totale = prime nette + majorations + taxe sur les primes d'assurance
La taxe sur les primes d'assurance (8 %) ne s'applique qu'aux envois nationaux. Les assurances liées au transport international de marchandises sont exonérées.
dommage = valeur réelle × % endommagé
si somme souscrite < valeur réelle : indemnité = dommage × somme souscrite ÷ valeur réelle
Avec une franchise absolue, son montant est déduit du résultat précédent. Avec une franchise relative, si le dommage ne la dépasse pas, rien n'est payé, et s'il la dépasse, tout est payé. La franchise se calcule sur la somme assurée souscrite. Avant tout calcul, on vérifie si la couverture choisie inclut la cause du dommage. Si elle ne l'inclut pas, l'assurance ne paie pas.
contribution = frais de l'avarie commune × valeur sauvée de votre marchandise ÷ valeur totale sauvée
L'assureur paie cette contribution, également avec la règle proportionnelle en cas de sous-assurance (art. 413 et 430 LNM).
Sans assurance, on ne peut réclamer qu'au transporteur, dans une limite par poids. Celles utilisées ici sont : route internationale (CMR) 8,33 DTS par kilo, chemin de fer (CIM) 17 DTS par kilo, aérien (Montréal) 26 DTS par kilo et maritime (La Haye-Visby) le plus élevé entre 666,67 DTS par colis et 2 DTS par kilo. Pour le transport terrestre en Espagne, la loi espagnole 15/2009 fixe un tiers de l'IPREM journalier par kilo (art. 57), soit 6,67 € avec un IPREM de 20 €. Le DTS ou droit de tirage spécial est l'unité de compte du FMI. Si la valeur est déclarée dans le document de transport, la limite ne s'applique pas (art. 61 LTT et art. 282 LNM), pas plus que si le transporteur a agi avec dol ou de manière téméraire.